Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur REBITZER René
/
SEPTOCOMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTOCOMPACT
Monsieur REBITZER René

Numéro de dépôt :
3002787
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque SEPTOCOMPACT

Déposée le 17 janvier 2000 par monsieur REBITZER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTOCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur REBITZER René domicilié(e) 16 rue Saint Jacques, 67190 MUTZIG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REBITZER René - France.

La marque SEPTOCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTOCOMPACT est expirée depuis le 17 janvier 2010.

REBITZER René a également déposé les autres marques suivantes : PERSODOSE , PERSOBLOC , SEPTOGRIP , PERSODOC , PERSOMED


Monsieur REBITZER René - 16 rue Saint Jacques, 67190 MUTZIG - France


Monsieur REBITZER René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298657 - Publication au BOPI 2000-04-12

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510420 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Matériel et boîtes à usage médical, pour la récupération des objets piquants, coupants, tranchants ou des déchets d'activité de soins. Boîte en matière plastique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.